Conditions de service

Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent notre site web. Nous proposons ce site, y compris toutes les informations, outils et services disponibles, à vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en effectuant un achat chez nous, vous vous engagez dans notre « service » et acceptez d’être lié par les termes et conditions suivants (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les termes, conditions et politiques supplémentaires référencés ici et/ou disponibles via hyperlien. Ces Conditions de service s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Lisez attentivement ces Conditions de service avant d’accéder ou d’utiliser notre site web. En accédant ou en utilisant une partie du site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions de service. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser les services. Si ces Conditions de service constituent une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces Conditions de service.

Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions de service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et/ou modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue ou votre accès au site après la publication de modifications constitue une acceptation de celles-ci.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez être majeur dans votre État ou province de résidence, ou, si vous êtes majeur, avoir donné votre consentement pour permettre à vos dépendants mineurs d’utiliser ce site.

Vous ne pouvez utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer, dans l’utilisation du service, les lois de votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout code de nature destructrice.

Toute violation ou non-respect de ces Conditions entraînera une résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour toute raison, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (hormis les données de carte de crédit) peut être transféré sans cryptage et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs connectés. Les données de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du service, son utilisation, son accès ou tout contact sur le site par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus à des fins de commodité uniquement et n’affecteront pas l’interprétation de ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous déclinons toute responsabilité si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement et ne doit pas servir de seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources primaires plus précises, complètes ou actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site est à vos propres risques.

Ce site peut contenir des informations historiques, qui, par nature, ne sont pas actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans obligation de mettre à jour les informations. Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (SI APPLICABLE)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de remboursement.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher avec précision les couleurs et images de nos produits dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans obligation, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas. Nous pouvons limiter les quantités de produits ou services offerts. Les descriptions ou prix des produits peuvent changer à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous pouvons interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels obtenus répondra à vos attentes, ni que les erreurs dans le service seront corrigées.

SECTION 6 – EXACTITUDE DES DONNÉES DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée chez nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées via le même compte client, la même carte de crédit ou les mêmes adresses de facturation/livraison. En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous pouvons tenter de vous informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous pouvons limiter ou interdire les commandes qui, à notre jugement, semblent passées par des revendeurs, distributeurs ou détaillants.

Vous acceptez de fournir des données d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, y compris votre adresse e-mail, numéros de carte de crédit et dates d’expiration, pour nous permettre de finaliser vos transactions et de vous contacter si nécessaire.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils de parties tierces que nous ne surveillons ni ne contrôlons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garanties, représentations ou conditions, et sans approbation. Nous déclinons toute responsabilité liée à votre utilisation de ces outils optionnels de parties tierces.

Votre utilisation des outils optionnels proposés via le site est à vos propres risques et discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d’approuver les conditions des fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également proposer à l’avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces Conditions de service.

SECTION 8 – LIENS VERS DES PARTIES TIERCES

Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure des matériaux de parties tierces.

Les liens vers des sites de parties tierces sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites non affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou exactitude, et nous ne garantissons ni n’assumons de responsabilité pour les matériaux, sites web ou autres produits, services ou contenus de parties tierces.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou transactions effectuées via des sites de parties tierces. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des parties tierces et vous assurer de les comprendre avant toute transaction. Les plaintes, réclamations ou questions concernant les produits de parties tierces doivent être adressées directement à ces parties.

SECTION 9 – CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez des soumissions spécifiques (par exemple, participations à un concours) ou, sans demande de notre part, des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux, en ligne, par e-mail, courrier postal ou autrement (collectivement, « contributions »), vous acceptez que nous puissions, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans tout média les contributions que vous nous transmettez. Nous n’avons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des contributions ; (2) de verser une compensation pour celles-ci ; ou (3) d’y répondre.

Nous pouvons, sans obligation, surveiller, éditer ou supprimer tout contenu jugé, à notre discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou violant les droits de propriété intellectuelle ou ces Conditions de service.

Vous acceptez que vos contributions ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, marques déposées, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vos contributions ne doivent pas contenir de matériel diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter le fonctionnement du service ou de tout site connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre ou induire en erreur quant à l’origine de vos contributions. Vous êtes seul responsable de vos contributions et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité pour les contributions publiées par vous ou par des tiers.

SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES

La soumission de vos données personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant les descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de livraison ou disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier, mettre à jour ou annuler des commandes si une information dans le service ou sur un site connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après soumission de votre commande).

Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le service ou sur un site connexe, y compris les informations de prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le service ou sur un site connexe ne doit suggérer que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Outre les interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à accomplir ou participer à des actes illégaux ; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’ethnicité, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout code malveillant affectant la fonctionnalité ou le fonctionnement du service, de sites connexes, d’autres sites ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pirater, pretextes, explorer, crawler ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du service, de sites connexes, d’autres sites ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site connexe pour violation de ces interdictions.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus via l’utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, à tout moment, retirer le service pour des périodes indéfinies ou l’annuler sans préavis.

Vous acceptez expressément que l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser le service est à vos propres risques. Le service et tous les produits et services fournis via celui-ci sont (sauf indication contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans représentation, garantie ou condition explicite ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre ou de non-contrefaçon.

En aucun cas, nous, nos directeurs, officiers, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne serons responsables de toute blessure, perte, réclamation ou tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris, sans limitation, les pertes de profits, revenus, économies, données, coûts de remplacement ou dommages similaires, qu’ils soient basés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu via celui-ci, ou pour toute réclamation liée à votre utilisation du service ou d’un produit, y compris toute erreur ou omission dans le contenu, ou toute perte ou dommage encouru à la suite de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu disponible via le service, même si nous avons été informés de leur possibilité. Dans les juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité nous, notre société mère, filiales, affiliés, partenaires, officiers, directeurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions de service, des documents incorporés par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – SÉPARABILITÉ

Si une disposition de ces Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle restera exécutoire dans la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.

Ces Conditions de service sont effectives sauf et jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou en cessant d’utiliser notre site.

Si, à notre jugement, vous ne respectez pas ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté une condition ou disposition de ces Conditions de service, nous pouvons résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation ; nous pouvons également vous refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 – ACCORD INTÉGRAL

Notre incapacité à exercer ou appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions de service, ainsi que toutes les politiques ou règles publiées sur ce site ou concernant le service, constituent l’accord intégral entre vous et nous, régissant votre utilisation du service et remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieure, orale ou écrite, entre vous et nous (y compris toute version antérieure des Conditions de service).

Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces Conditions de service ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

Ces Conditions de service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site ou au service après la publication de modifications constitue une acceptation de celles-ci.

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